Conseils Municipaux

April 06, 2019

Nous vous faisons part de la mise en ligne d’une nouvelle rubrique « informations communales et générales » dans laquelle vous trouverez :

 

  • La date de la séance du conseil municipal à venir et son ordre du jour, afin que si vous le désirez, vous puissiez y assister en toute liberté ;

  • A l’instar des communes voisines, les délibérations complètes et non pas que des extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

  • En effet, fidèle au but recherché par notre association, nous nous devons d’informer tous les habitants de Salses sur ce qui se passe dans notre village, en conséquence nous avons décidé de vous communiquer avec toute la transparence exigée l’actualité communale mais aussi toute information utile à la bonne marche de la cité.

 

Conseil Municipal du 16/12/2014

July 20, 2019

objet: ephad "teulère", eau et assainissement, contrat de location, convention association, avenant FRANCAS, etc...

Conseil Municipal du 09/10/2014

July 07, 2019

Objets: Redevance et convention provisoire eau assainissement, modifications POS valant PLU, participation frais de scolarité hors-commune, taxe d'aménagement, conventions, subvention, etc...

Conseil Municipal du 10/07/2014

June 22, 2019

Sujets abordés: rapport qualité et prix de l'eau et assainissement 2013, avenant affermage eau/assainissement, commission suivie TITANOBEL, convention SYDEEL66, convention relative à la mise en oeuvre de la verbalisation électronique, indexation loyer communaux, modification du tableaux d'effectif, création d'emploi d'avenir, rétrocession concession funéraire, dénomination de chemin d'accès, demande de subvention, subventions associations, compte rendu des délégations.

Conseil Municipal du 29/04/2014

June 15, 2019

Plusieurs points ont été traités notamment: Désignation de membres des différents conseil d'administration,fixation et élection de membres du CCAS, désignation des délégués et représentants de différents syndicats, taxe de séjour forfaitaire, tarif communaux, approbation de différents comptes de gestion, approbation des différents comptes de gestion administratif, affectation des différents résultats d'exploitation, vote des différents taux (taxe d'habitation bati et non-bati) et enfin vote du budget primitif de la commune.

Conseil Municipal du 06/04/2014

June 09, 2019

Objets du conseil municipal: élection du maire, fixation du nombre d'adjoints, élections des adjoints, indemnités de fonctions au maire,indemnités de fonctions aux adjoints et délégations consenties 

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